Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Benjamin GODOT — Entrepreneur individuel (EI)

Enseigne commerciale : Sans Salle

Adresse : 500 Quai Pierre Dupont, 69270 Rochetaillée-sur-Saône

SIREN : 989 751 516 — SIRET : 989 751 516 00018


Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l'INPI

Contact : contact@sanssalle.fr

Régime de TVA

TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts. En tant qu'entrepreneur individuel relevant du régime de la franchise en base, aucune TVA n'est facturée ni récupérable. Les prix affichés sur la boutique sont des prix nets.

Directeur de la publication

Benjamin GODOT

Hébergement

Boutique en ligne (shop.sanssalle.fr)

Shopify International Limited — Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

www.shopify.com

Site vitrine (sanssalle.fr)

Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — textes, visuels, logo, mise en page, code — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Les traitements de données sont décrits dans notre politique de confidentialité. Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition, exerçables à contact@sanssalle.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies et traceurs

Le site vitrine dépose des traceurs publicitaires (Meta, Google) uniquement après votre consentement explicite, recueilli par un bandeau proposant l'acceptation et le refus avec le même poids. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment en effaçant les données du site dans votre navigateur.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

Médiateur compétent : CM2C
49 rue de Ponthieu
75008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net

Règlement en ligne des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr